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Photographe documentaire de mariage - Romain NEGRE Photographie

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    Vous y trouverez un certain nombre de réponses, sinon n’hésitez pas à me contacter !

    Questions


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    1. Nous sommes de nature timide, est-ce un frein à un reportage photo réussi ?

    Cela va au delà d'un sentiment de timidité, c'est le reflet de ce que vous êtes, de ce que vous me faites ressentir. Alors je dirai qu'au contraire, votre timidité nous amènera vers un reportage plein d'émotions...

    Je vous offrirai un entretien privé, vous parlerez et je vous écouterai... Je m'intéresserai à vous, à votre histoire, je lirai vos sourires...

    Quelque part, je suis déjà en train d'écrire votre histoire sans que vous vous en rendiez compte...

    2. Et les photographies de couple pendant le mariage, qu'en est-il ?

    J'utilise le terme "photographies de couple" simplement pour vous proposer un repère... Au fond, c'est tout autre chose...

    Ce sera le plaisir de vous retrouver seulement avec votre moitié(e), loin de l'effervescence de la réception... Ce seront des petits moments de rires et de satisfaction que vous échangerez sur cette journée qui passe si vite...

    Ces photographies "à deux" seront le reflet de toute cette quiétude...

    3. Comment allons-nous visionner nos photographies ?

    Je vous présenterai dans un premier temps l'ensemble des photographies sur une galerie privée ainsi que sur un diaporama.
    Suite à cela, je vous proposerai l'esquisse du regard que je pose sur votre reportage, tel que je l'imagine au moment où je fais vos photographies, au travers d'une maquette...

    La création de votre ouvrage prendra place et tout l'amour présent sur votre reportage lui donnera une âme...

    4. Peut-on avoir les fichiers numériques ?

    Bien-sûr !

    Vous recevrez deux versions de fichiers, une première en HD, ce sera la version adaptée pour réaliser des tirages personnels ou tout simplement pour avoir votre reportage avec vous.

    Puis une seconde version pour les réseaux sociaux et plus généralement pour internet.

    Une bonne utilisation de ces dossiers vous permettra d'en profiter pleinement, tout en respectant la qualité de mon travail.

    5. Quelles sont les prestations de mariage que vous proposez ?

    L'aspect technique comprend un beau livre rangé en coffret ou un album sur mesure, fabriqué à la main, racontant votre journée de mariage ainsi que les fichiers numériques.

    Une sauvegarde de vos fichiers est réalisée sans limite de temps.
    En cas de panne ou de casse, l'ensemble de mon parc optique me permet de continuer à travailler sans venir perturber le déroulement de cette journée.

    Le budget à prévoir pour un reportage d'une journée complète est de 2600 €.

    L'aspect émotionnel prendra une toute autre valeur, la valeur que vous déciderez de lui apporter, de par vos rires, vos échanges et vos silences...

    Imaginez-vous ce que vous allez ressentir lorsque vos parents vont vous découvrir le jour-j, prêt à vous engager pour la vie ? Je pense à cela à cet instant... Car... Combien de fois ai-je entendu "Je ne pleurerai pas..."

    Le mariage, c'est l'instant de toutes les surprises, tous les inattendus... Tout ce qui fait que nous aimons être et partager des moments profonds avec les êtres que l'on chérit...

    6. Proposez-vous des photographies de portraits - famille en dehors du mariage ?

    Tout le monde a de belles histoires... Mais beaucoup de personnes ne savent pas comment les raconter...

    Plutôt que de "portraits", je parlerais d'une volonté d'écrire des moments de vie...

    Ces instants de vie qui nous caractérisent, qui nous façonnent, nous pouvons les vivre au quotidien... Cela peut commencer lors d'un petit déjeuner en terrasse, avec les premiers rayons de soleil qui caressent votre peau... Lors d'une balade en bord de mer en hiver, là où les éléments expriment toute leur puissance...

    C'est l'envie de pouvoir se voir exister dans le regard de l'être aimé... C'est l'envie de pouvoir rendre unique chaque instant que nous souhaitons partager...

    Ou simplement prendre le temps de se poser un court instant et regarder ses chérubins profiter de la vie, avec toute leur innocence et insouciance... C'est prendre le temps de se reconnecter avec ce que nous sommes... Des êtres aimés, des êtres aimants, des êtres uniques...

    La rubrique "Exploration" est présente pour illustrer ces instants de vie hors mariage...

    Le budget à prévoir pour "l'écriture par la lumière", entendez par là "les photographies", ainsi que le partage de ces instants que vous décidez de vivre est de 500 €.

    FERMER
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    Membre ISPWP

    Les meilleurs photographes de mariage au monde

    "La Société Internationale des Photographes Professionnels de Mariage (ISPWP) est une rareté parmi les organisations de photographie de mariage. Les photographes ne peuvent pas simplement souscrire en achetant un abonnement, ils doivent le mériter. Nos exigences sont l'expérience, le talent et le professionnalisme.

    Pour être accepté, les photographes doivent avoir réalisé au moins 50 mariages, présenter leur galerie en vue d'une évaluation, ils doivent être d'accord pour travailler en vertu du Code de conduite ISPWP, et avoir un commanditaire ISPWP ou quatre références. Leur sélection est faite selon le vote d'un jury qui réuni 8 photographes internationaux, eux-même membres de l'ISPWP.

    En bref, quand vous embauchez un photographe ISPWP, vous embauchez un vétéran de talent avec une feuille de route, la reconnaissance par les pairs, et une passion pour la création d'images patrimoniales de votre mariage."

     

     

    Membre+ISPWP

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    Mentions legales

    Glossaire :

    - Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site www.romain-negre.com.
    - Informations Personnelles : désignent « toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, directement ou indirectement, par référence à un numéro d'identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres » (article 2 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

    Intervenants :

    En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux Utilisateurs du site www.romain-negre.coml'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

    Le propriétaire : Romain NEGRE Photographie - www.romain-negre.com
    SARL au capital de 10 000 €
    SIRET : 529 097 446 00015 – NAF 7420Z
    RCS : Montpellier B 529 097 446
    N° de TVA Intra-communautaire : FR64529097446

    Siège social :
    17, rue Gustave
    34000 Montpellier - France

    Responsable publication : Romain NEGRE, Directeur de publication.
    Formulaire de contact du responsable publication : contact

    Le développeur du site internet :
    Guillaume BARBAISE - www.akagibi.com

    Hébergeur :
    O2switch - www.o2switch.fr

    SARL au capital de 7500€
    RCS : Clermont-Ferrand
    SIRET : 510 909 80700016
    N° de TVA Intra-communautaire : FR35510909807

    Siège social :
    91, avenue Roger Maerte
    63170 Aubière - France

    Traductions :
    Satya Translations - www.satyatranslations.com

    N° de TVA Intra-communautaire : BE 0837302614

    Siège social :
    Rue des Morins, 8
    1040 Bruxelles - Belgique

    Informations personnelles collectées :

    En France, les Informations Personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article 226-16 du Code pénal et la Directive européenne n° 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 24 octobre 1995.

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    L'Utilisateur justifiant de son identité dispose de la possibilité de solliciter auprès deRomain NEGRE Photographie, sur le lien contact :

    - la vérification des données à caractère personnel le concernant ayant fait l'objet d'une collecte par Romain NEGRE Photographie ou pour son compte ;
    - les informations ayant trait aux finalités de traitement de ces données ;
    - les informations ayant trait à l'identité et au rattachement géographique des destinataires de ces données ;
    - la communication d'une copie de ces données délivrée gratuitement, dans la mesure où une telle demande n'est pas abusive, notamment par son caractère répétitif et disproportionné.
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    - collectée à l'insu de l'Utilisateur ;
    - publiée à l'insu de l'Utilisateur ;
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    Seule l'hypothèse du rachat de Romain NEGRE Photographie et de ses droits permettrait la transmission desdites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis-à-vis de l'Utilisateur du site www.romain-negre.com.

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    Rectification des Informations Personnelles collectées :

    
Conformément aux dispositions de l'article 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, l'Utilisateur dispose d'un droit de modification des données nominatives collectées le concernant. Pour ce faire, l'Utilisateur envoie à Romain NEGRE Photographie :

    un courrier électronique sur le lien contact,
    un courrier à l'adresse 17, rue Gustave - 34000 Montpellier - France, 
en indiquant son nom ou sa raison sociale, ses coordonnées physiques et/ou électroniques, ainsi que le cas échéant la référence dont il disposerait en tant que membre du site www.romain-negre.com.
    La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l'Utilisateur.

    Déclaration CNIL :

    
Le site www.romain-negre.com collectant des informations personnelles de ses Utilisateurs, il a fait l'objet d'une déclaration préalable auprès de la CNIL enregistrée sous le numéro de récépissé non requis.

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Un « Cookie » permet l'identification de l'Utilisateur, la personnalisation de sa consultation du site www.romain-negre.com et l'accélération de la mise en page du site grâce à l'enregistrement d'un fichier de données sur son ordinateur.
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La totalité des éléments du site www.romain-negre.com, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive deRomain NEGRE Photographie ou de ses partenaires.


    A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

    
En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site www.romain-negre.com sont interdites en vertu des dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données.

    
En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention « Copyright Romain NEGRE Photographie tous droits réservés ».

    Marques :

    
Les marques et logos contenus dans le site www.romain-negre.com sont déposés par Romain NEGRE Photographie, ou éventuellement par un de ses partenaires. A ce titre, toute personne procédant à leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions encourt les sanctions prévues aux articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

    Précisions complémentaires relatives aux marques et droits d'auteur figurant sur le site :

    
Concepteur multimédia et graphisme : Pablo PINASCO.
    Musiques : Rise - Tony Anderson ; The Father's Heart - Tony Anderson ; Celeste - Les Enfants ; Still Here - Kerry Muzzey ; Last Goodbye - Kerry Muzzey ; Storm Cloud - Rhian Sheehan. (Licences Musicbed).

    Observations et suggestions :

    
Il est possible de transmettre des observations et des suggestions au responsable du site sur le lien contact.

    Date de la dernière mise à jour :

    
La dernière mise à jour des mentions légales date du 15.11.2016.

    Les principales lois concernées :

    - 
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

    - Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.


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    Conditions Générales d'Utilisation

    Préambule :


    L'utilisation du site www.romain-negre.com entraîne l'acceptation inconditionnelle et automatique par l'Utilisateur de la totalité des présentes conditions d'utilisation ainsi que l'engagement de les respecter.

    Romain NEGRE Photographie se réserve le droit de modifier et de compléter les présentes conditions d'utilisation à tout moment, sans préavis et sans contrepartie. La reconnexion et l'utilisation continue dans le temps du site www.romain-negre.com emporte re-acceptation systématique des conditions d'utilisation et de leur respect. Par conséquent, il relève de la responsabilité de l'Utilisateur de prendre connaissance des nouvelles actualisations de ces conditions à chaque nouvelle connexion au site www.romain-negre.com.

    Ces conditions d'utilisation comportent des exclusions de garantie et des limitations de responsabilité dont l'Utilisateur déclare avoir pris connaissance.

     

    Validité des informations fournies :

     

    
Dans l'hypothèse où l'Utilisateur serait amené à fournir des informations, il s'engage à :

     

    - délivrer des informations réelles, exactes, à jour au moment de leur saisie dans le formulaire d'inscription du service, et notamment à ne pas utiliser de faux noms ou adresses, ou encore des noms ou adresses sans y être autorisé.
    - maintenir à jour les données d'inscriptions en vue de garantir en permanence leur caractère réel, exact et à jour ;
    - ne pas rendre disponible ou distribuer des informations illégales, répréhensibles (telles que des informations diffamatoires ou obscènes) ou encore nuisibles (telles que les virus).
    - En cas de violation de ces dispositions, Romain NEGRE Photographie sera en mesure de suspendre ou de résilier l'accès de l'Utilisateur aux services à ses torts exclusifs.

     

    Accès au site :

     

    Le site www.romain-negre.com est accessible à l'utilisateur 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 sauf précisions contraires.

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    Utilisations des coordonnées figurant dans le site :

     

    
Romain NEGRE Photographie interdit l'utilisation des coordonnées figurant sur le site www.romain-negre.com en vue d'un démarchage, d'une sollicitation publicitaire ou à toute autre fin commerciale.

     

    Conduite de l'Utilisateur :

     

    
L'Utilisateur s'engage à ne pas diffuser des propos, opinions ou informations à caractère diffamatoire, obscène, violent, raciste et plus généralement contrevenant aux textes français en vigueur, aux droits des personnes et aux bonnes mœurs.

     

    Blog et commentaires :

     

    
Le site www.romain-negre.com met à la disposition de ses usagers un système de commentaire sur le blog permettant à des particuliers et organisations d'exposer des informations, avis et opinions. A cette occasion, l'utilisateur du site www.romain-negre.com s'engage à adopter une conduite appropriée et respectueuse vis-à-vis des autres utilisateurs.

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    et éventuellement de procéder à :
    - La suppression de ces messages, avis et opinions dans la mesure où ils revêtiraient un caractère illégal, notamment raciste, diffamatoire, calomnieux ou publicitaire,
    - L'exclusion de l'utilisateur qui diffuserait de tels messages.
    - Les contributions dans le cadre des commentaires du blog peuvent être anonymisés ou non.

     

    Dans l'hypothèse où l'Utilisateur du site www.romain-negre.com diffuserait publiquement et volontairement une donnée d'ordre personnel sur les systèmes de commentaires du blog, il admet que cette donnée puisse être collectée par des tiers et exonère Romain NEGRE Photographie de toute responsabilité à cet égard.

     

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    Liens hypertexte :

     

    
Tout Webmestre qui souhaiterait établir un lien à partir de son site vers le site www.romain-negre.com est tenu d'obtenir une autorisation expresse préalable en la sollicitant à l'adresse électronique. En tout état de cause, le Webmestre qui créerait un lien hypertexte s'engage à ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), technique selon laquelle les pages du site www.romain-negre.com sont imbriquées à l'intérieur des pages du site du Webmestre.

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    Droit applicable – Attribution de juridiction :

     

    Les conditions d'utilisation du site www.romain-negre.com sont régies, interprétées et appliquées en vertu du droit français.

    Seuls les tribunaux de Montpellier seront compétents pour connaître d'éventuels litiges relatifs aux présentes conditions d'utilisation et à leur mise en œuvre, notamment leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation et leurs conséquences. Dans le cas spécifique de litiges entre professionnels et/ou commerçants, le Tribunal de commerce de Montpellier sera compétent.

     

    Date de la dernière mise à jour :

     

    
La dernière mise à jour des Conditions Générales d'Utilisation date du 15.11.2016.

     


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    cgv

    Conditions Générales de Vente

    Préambule


    Toute commande emporte de plein droit l'adhésion entière et sans réserve de l'Acheteur aux conditions ci-après :
    Ces conditions générales s'appliquent à toutes nos offres, éléments d’offres, confirmations de commande et ventes d’ albums et de photos, ainsi qu’aux travaux de photos et toutes prestations qui en découlent.
    Les conditions générales d'achats éventuelles de l'Acheteur ne sont pas opposables au Prestataire, même lorsqu'il en a eu connaissance.
    Le fait que le prestataire ne fasse pas application à un moment donné d'un quelconque article des présentes ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement desdites conditions générales de vente.
    Les commandes ne prennent date, pour la livraison, qu’après le versement de l’acompte prévu. Le versement d’un acompte, à la commande ou postérieurement, ne comporte nullement pour l’acheteur la faculté de se dédire moyennant l’abandon de ce versement,
    lequel, en cas d’annulation de l’ordre du fait du client, nous reste acquis, sous réserve de tous nos autres droits, à titre d’indemnité et de dédit.


    Article 1 : Offre préalable


    1.1 Toute demande de prestation sollicitée par l'Acheteur donnera lieu à l'élaboration d'une offre préalable qui lui sera soumise par le Prestataire pour acceptation.
    1.2 Toute offre ne sera valable que pendant une durée de 1 mois à compter de son envoi.
    1.3 Les spécifications relatives aux fournitures figurant dans les offres et notamment, leur qualité, leur finition, leur type, leurs mesures, sont celles indiquées par le prestataire ou leur équivalence en cas de rupture dans l’approvisionnement des produits.


    Article 2 : Commande


    2.1 Toute commande y compris celle passée par téléphone, doit faire l'objet d'une confirmation écrite.
    2.2 La commande doit mentionner, notamment : la formule choisie au tarif, le prix convenu des prestations, des fournitures et des frais de déplacements et ou inhérents à la réalisation de la prestation, le mode de paiement , le lieu et la date de la livraison ou de l'enlèvement s'il est autre que le lieu de facturation.
    2.3 Tout additif ou modification de la commande ne lie le Prestataire que s'il les a acceptés par écrit.


    Article 3 : Paiement

     

    3.1 Le paiement de la prestation est fractionné et son fractionnement est prévu sur le bon de commande.

     

    Article 4 : Changement de spécifications techniques


    4.1 L'acheteur ne pourra demander la résolution de la vente ou rechercher la responsabilité du Prestataire, en cas de modifications des spécificités ou caractéristiques techniques initiales, intervenant entre la passation de la commande et la livraison, qui résulteraient de préconisations du fournisseur.
    4.2 Le prestataire s'engage à informer l'Acheteur de ces modifications dans les meilleurs délais.
    4.3 Si le prestataire n'est pas en mesure de livrer les fournitures commandées, il peut livrer un produit de mêmes caractéristiques sur demande écrite de l'Acheteur.
    4.4 Dans le cas prévu à l’article 4.3 ci-dessus et en l’absence d’accord écrit de l’Acheteur, il est expressément convenu que les acomptes versés restent acquis au prestataire au titre des prestations réalisées.


    Article 5 : Livraisons - Définition


    5.1 La livraison est effectuée conformément aux stipulations figurant sur la commande, sous réserve du respect des modalités de règlement.
    5.2 La livraison s'entend :
    - soit, par l'expédition à l'Acheteur des produits finis moyennant un supplément pour les frais d’expédition prévus sur le bon de commande,
    - soit, par la mise à disposition des produits finis chez le Prestataire.


    Article 6 : Délais de livraison - Modalités


    6.1 Les délais de livraison sont toujours communiqués en fonction des possibilités de mise à disposition des photos et d'approvisionnement des fournitures au moment de l'offre et, ne sont donnés qu'a titre indicatif.
    6.2 Tout retard de livraison du fait de circonstances indépendantes de la volonté du Prestataire ne pourra entraîner l'annulation de la commande. La responsabilité du Prestataire ne pourra être engagée pour tout préjudice résultant de ce retard.
    6.3 Toutefois, si la délivrance des produits n'est pas intervenue 3 mois après la date indicative de livraison, pour toute autre cause qu'un cas de force majeure, la vente pourra alors être résolue à la demande de l'une ou l'autre des parties après l'envoi d'une lettre recommandée avec avis de réception. L'acheteur ne pourra alors prétendre qu'à la restitution du ou des acomptes versés sans autre indemnité.
    6.4 Le Prestataire est dégagé de plein droit de toute responsabilité en cas de force majeure ou d'événement tels que : lock-out, grève, épidémie, guerre, réquisition, incendie, inondation, accident d'outillage ou retard dans les transports ou toute autre cause amenant un chômage partiel ou total pour le prestataire ou ses fournisseurs.
    6.5 Le Prestataire informera l'Acheteur en temps opportun, des cas et événements ci-dessus énumérés.
    6.6 Tout retard de livraison dû à un fait caractéristique de force majeure, entraînera au choix du Prestataire, soit la résolution pure et simple de la vente, soit la prorogation des délais de livraison ou de mise à disposition, et ce sans qu'aucune des parties ne puisse prétendre à aucune indemnité.
    6.7 En toute hypothèse, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si l'Acheteur a rempli toutes ses obligations à l'égard du Prestataire.
    6.8 Lorsque la livraison s'effectue par mise à disposition, le Prestataire s'engage à informer l'Acheteur par écrit de la date de mise à disposition.
    6.9 L'Acheteur s'engage à prendre livraison des fournitures dans les 15 jours suivants la réception de l'avis de mise à disposition.


    Article 7 : Transport


    7.1 Le Prestataire choisit le mode de transport le mieux adapté à l'acheminement des fournitures.
    7.2 Sauf stipulation contraire, les opérations de transport sont à la charge et aux frais, risques et péril de l'Acheteur auquel il appartient de vérifier à réception de la livraison le nombre et l'état des fournitures. En cas de dommage ou d'avarie, il doit émettre les réserves d'usage sur le bon de livraison et en informer le transporteur dans les 48 heures suivants la réception, par lettre recommandée avec accusé de réception.


    Article 8 : Assurances


    Les marchandises voyageant par terre et par air ne sont généralement pas assurées, sauf demande expresse de l’acheteur. Nous nous réservons cependant le droit d’assurer au taux d’usage et à la compagnie d’assurances de notre choix, les marchandises susceptibles d’être endommagées en cours de transport, sans accord et dans l’intérêt de l’acheteur. Pour les transports maritimes, nous assurons toujours d’office, au taux d’usage, suivant la destination. Les frais d’assurance avancés par nous sont à la charge de l’acheteur et sont portés en facture.
    En prévision des sinistres mentionnés à l’alinéa précédent, l’acquéreur subroge dès à présent la société venderesse dans tous ses droits et actions contre la compagnie assureur, lui cède également, délègue et transporte, jusqu’à due concurrence, toutes indemnités qui pourraient être allouées de ces cas et lui donne enfin tous pouvoirs pour les significations nécessaires.


    Article 9 : Réception - Contrôle


    9.1 La réception et le contrôle des fournitures doit avoir lieu dans les 2 jours qui suivent la livraison.
    9.2 Sans préjudice des dispositions à prendre vis-à-vis du transporteur, l'acheteur devra informer le Prestataire par lettre recommandée avec accusé de réception dans le délai fixé à l'article 9.1 de tous vices apparents ou défaut de conformité des fournitures livrées.
    9.3 Il appartiendra à l'Acheteur de détailler le défaut de conformité ou le vice constaté dans un courrier recommandé qui devra être adressé au Prestataire selon les délais fixés à l'article 9.1.
    L'Acheteur devra laisser au Prestataire toute facilité pour procéder à la constatation de ces vices ou anomalies et, s'abstiendra d'intervenir lui-même ou de faire intervenir un tiers à cette fin.
    9.4 Passé le délai prévu à l'article 9.1, toute réclamation de quelque nature que ce soit, sera considérée comme irrecevable.
    9.5 Si l'Acheteur renonce expressément ou tacitement à cette réception, les fournitures seront réputées livrées conformément à la commande.
    9.6 Le défaut de conformité d'une partie de la livraison ne dispense pas l'Acheteur de son obligation de payer les fournitures pour lesquelles il n'existe aucune contestation.
    9.7 Tout défaut ou malfaçon reconnu après examen contradictoire n'oblige le Prestataire qu'au remplacement, à titre gratuit, des fournitures reconnues défectueuses.


    Article 10 : Détermination de Prix


    10.1 Les prix facturés sont ceux établis au jour de la commande sur la base des conditions économiques en vigueur.
    10.2 Les prix s'entendent TTC , transport non compris et seront majorés de tous autres impôts similaires qui deviendraient exigibles, au taux applicable au moment de leur exigibilité.

     

    Article 11 : Indexation du Prix

     

    11.1 Les parties conviennent que les prix indiqués sur la commande sont fermes et définitifs.


    Article 12 : Paiement - Modalités


    12.1 Sauf stipulation contraire, les factures sont payables à réception de facture, au siège du Prestataire.
    12.2 Quel que soit le mode de paiement convenu entre les parties, le paiement ne sera considéré comme réalisé qu'après encaissement effectif du prix.
    12.3 En cas de non-paiement à l'échéance, le Prestataire se réserve le droit de résilier ou de suspendre les commandes et livraisons en cours.


    Article 13 : Intérêts de retard


    En cas de non-paiement dans un délai de dix jours qui suit l'émission de la facture, l'acheteur sera redevable de plein droit, de l'application d'un intérêt de retard égal à trois fois le taux de l'intérêt légal.


    Article 14 : Clause pénale


    Si la carence de l'Acheteur rend nécessaire un recouvrement amiable ou judiciaire, l'Acheteur s'engage à régler en sus du principal, des frais, dépens et émoluments ordinairement et légalement à sa charge, une indemnité fixée à 15 % du montant en principal TTC de la créance et ce, à titre de dommages et intérêts conventionnels et forfaitaires.


    Article 15 : Clause de déchéance du terme


    En cas de non-paiement total ou partiel d'une commande à l'échéance, les sommes dues au titre de cette commande ou d'autres commandes déjà livrées ou en cours de livraison seront immédiatement exigibles après mise en demeure régulièrement effectuée par le Prestataire par lettre recommandée avec accusé de réception.


    Article 16 : Refus de vente


    Toute commande est acceptée en considération de la situation juridique, financière et économique de l'Acheteur au moment de la commande.
    Il en résulte que si la situation financière de l'Acheteur venait à se détériorer entre la date de la commande et la date de livraison, le Prestataire serait fondé soit à exiger un paiement comptant avant la livraison, soit à résilier la vente.


    Article 17 : Garantie – Étendue

     

    Pour les fournitures neuves :


    17.1 Les matériels vendus bénéficient de la garantie accordée par l'imprimeur.
    17.2 Cette garantie couvre tous les vices cachés ou apparents à compter de la livraison des fournitures.
    17.3 La seule obligation incombant au Prestataire au titre de la garantie est le remplacement gratuit ou la réparation des fournitures ou des éléments reconnus défectueux par l'imprimeur ; sans autre prestation ou indemnité.
    17.4 Les interventions effectuées au titre de la garantie ne sauraient avoir pour effet de prolonger sa durée.
    17.5 L'acheteur ne pourra prétendre à une quelconque indemnité, en cas d'immobilisation des fournitures du fait de l'application de la garantie.


    Article 18 : Garantie - Exclusion


    18.1 L'Acheteur perdra le bénéfice des garanties légales et conventionnelles notamment en cas :
    - d'utilisation anormale ou abusive des fournitures,
    - de détérioration ou d'avaries des fournitures résultant notamment de : collisions, chutes d’objets, incendie, vandalisme, malveillance ou défauts d’utilisation,
    - de détérioration ou d'accidents résultant d'un défaut de surveillance,


    Article 19: Nullité d'une clause


    Si l'une des clauses des présentes conditions générales de vente se trouvait nulle ou annulée, les autres clauses n'en seraient pas pour autant annulées.

     

    Article 20: Attribution de juridiction

     

    En cas de difficulté d'interprétation ou d'exécution des présentes, les Tribunaux du siège du Prestataire sont seuls compétents. En cas de contestations de quelque nature qu'elles soient, il sera fait expressément attribution de juridiction aux tribunaux compétents du siège social du Prestataire, même en cas de pluralité de défendeurs.